Etampes : Conseil Municipal le 17 février

Conseil municipal 17 février 2010 19h en mairie

Ordre du jour

Approbation du procès verbal N°10 du Conseil Municipal du 23 septembre 2009

Affaires Générales

1. Syndicat Intercommunal de Transport du Sud Essonne : adhésion de la commune d’Estouches Finances 2. Comité des Œuvres Sociales – Subvention année 2010 – versement d’un acompte 3. Centre Communal d’Action Sociale – Subvention de fonctionnement année 2010 – versement d’un acompte 4. Caisse des Ecoles - subvention année 2010 5. Réussite Educative – subvention année 2010 Politique de la Ville 6. Haïti : Subvention Exceptionnelle 7. Subventions Urbanisme 8. Autorisation de travaux sur la façade de la propriété communale située 58, Boulevard berchère 9. Acquisition de la parcelle située section BK 379 – route de Châlo Saint Mars 10. Dénomination et numérotation du site de l’Ancien Hôpital : Mail Gabriel GAUTRON et Allée de la Collégiale

Ressources Humaines

11. Modification du tableau des effectifs